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Journal n°8629
du 10 février 2023
Erratum à la Décision Souveraine en date du 24 janvier 2023 portant nomination de membres du Conseil d'Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de Monaco, publiée au Journal de Monaco du 3 février 2023.
Il fallait lire page 295 :« M. Philippe Gosselin, »au lieu de :« M. Philippe Gossolin, ».Le reste sans changement.
Journal n°8628
du 3 février 2023
Décision Souveraine en date du 24 janvier 2023 portant nomination de membres du Conseil d'Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 24 janvier 2023, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu’au 21 décembre 2024, membres du Conseil d’Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de Monaco :- M. Philippe Gosse...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Décision Souveraine en date du 24 janvier 2023 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. « FRED JOAILLIER ».
Par Décision Souveraine en date du 24 janvier 2023, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. « FRED JOAILLIER ».
Journal n°8623
du 30 décembre 2022
Décision Souveraine en date du 23 décembre 2022 nommant les membres du Conseil d'Administration du Club de Monte-Carlo de l'Élite de la Philatélie.
Par Décision Souveraine en date du 23 décembre 2022, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Élite de la Philatélie :MM. Olivier Stocker, Président ; Claes Arnr...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Décision Souveraine en date du 5 décembre 2022 nommant le Vice-président de la Commission Supérieure des Comptes.
Par Décision Souveraine en date du 5 décembre 2022, M. Gérard TERRIEN est nommé Vice-président de la Commission Supérieure des Comptes, à compter du 15 décembre 2022.
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Décision Souveraine en date du 2 novembre 2022 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 2 novembre 2022, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, à compter du 7 octobre 2022, membres du Conseil d’Administration de l’Association des Guides et Scouts de Monaco les personnes suivantes :- S.Exc. Mgr. l’Archevêque,- Mme An...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Décision Souveraine en date du 2 novembre 2022 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. « POWER BOAT».
Par Décision Souveraine en date du 2 novembre 2022, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. « POWER BOAT ».
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Décision Souveraine en date du 2 novembre 2022 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.M. « Monaco Marine ».
Par Décision Souveraine en date du 2 novembre 2022, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.M. « Monaco Marine ».
Journal n°8612
du 14 octobre 2022
Décision Souveraine en date du 5 octobre 2022 portant nomination d'un membre du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la Gestion des Droits d'Auteur (SO.GE.DA.) » et conférant l'honorariat.
Par Décision Souveraine en date du 5 octobre 2022, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 26 août 2024, Trésorier du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la Gestion des Droits d'Auteur (SO.GE.DA.) : M...
Journal n°8607
du 9 septembre 2022
Décision Souveraine en date du 26 août 2022 nommant un membre du Conseil Musical de l'Association « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 26 août 2022, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 27 février 2024, membre du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince...
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
Décision Souveraine en date du 1er juillet 2022 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2020.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 1.707 du 2 juillet 2008 abrogeant l’Ordonnance Sou...
Journal n°8593
du 3 juin 2022
Décision Souveraine en date du 25 mai 2022 portant nomination du Président du Conseil Musical de l'Association dénommée Fondation Prince Pierre de Monaco et conférant un honorariat.
Par Décision Souveraine en date du 25 mai 2022 S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu’au 27 février 2024, Président du Conseil Musical de l’Association dénommée Fondation Prince Pierre...
Journal n°8589
du 6 mai 2022
Décision Souveraine en date du 26 avril 2022 prorogeant le mandat des membres du Conseil d'Administration du Club de Monte-Carlo de l'Élite de la Philatélie.
Par Décision Souveraine en date du 26 avril 2022 S.A.S. le Prince Souverain a prorogé, à compter de cette date jusqu'à celle de prise de fonctions des nouveaux membres et au plus tard le 31 décembre 2022, le mandat des membres du Conseil d'Administration du Club de Monte-Carlo de l'Élit...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Décision Souveraine en date du 25 avril 2022 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2019.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 1.707 du 2 juillet 2008 abrogeant l’Ordo...
Journal n°8587
du 22 avril 2022
Décision Souveraine en date du 13 avril 2022 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à « Caffe Costadoro ».
Par Décision Souveraine en date du 13 avril 2022, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à « Caffe Costadoro ».